WIEDERZERFASERBARES VERPACKUNGSMATERIAL

Brevet européen · EP3807462 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3807462
Numéro de demande
EP19819469
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
12 juin 2019
Publié
21 avr. 2021
Délivré
19 nov. 2025
Fin de la protection au plus tard
11 juin 2039
Prochaine annuité due
30 juin 2026
Classes CIB
D21H 19/84 (2006.01)
B32B 27/10 (2006.01)
B32B 29/00 (2006.01)
B65D 65/38 (2006.01)
Priorité
SE 1850719 12.06.2018
Demande PCT
PCT/IB2019/054893 12.06.2019
Publication PCT
WO2019/239334 19.12.2019
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 sept. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 30.09.2026

  2. 19 nov. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 19.11.2025

Parties

Titulaire

Stora Enso Oyj

P.O. Box 309, 00101 Helsinki, FI

Inventeur

NYFLÖTT, Åsa

65636 Karlstad, SE

BONNERUP, Chris

44834 Floda, SE

EKBERG, Magnus

77497 Fors, SE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.