ROBOT, SYSTÈME ET PROCÉDÉ DE CURAGE

Brevet européen · EP3808906 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3808906
Numéro de demande
EP20201821
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
14 oct. 2020
Publié
21 avr. 2021
Délivré
4 oct. 2023
Fin de la protection au plus tard
13 oct. 2040
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
E02F 3/88 (2006.01)
E02B 8/02 (2006.01)
E02F 3/90 (2006.01)
E02F 9/06 (2006.01)
B62D 55/26 (2006.01)
B60F 3/00 (2006.01)
B62D 55/084 (2006.01)
B62D 55/253 (2006.01)
B62D 55/06 (2006.01)
B62D 57/04 (2006.01)
B63G 8/22 (2006.01)
B63H 19/08 (2006.01)
Priorité
FR 1911501 15.10.2019
FR 2000900 30.01.2020
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 6 nov. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 06.11.2025

  2. 7 nov. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 07.11.2024

  3. 14 août 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 14.08.2024

  4. 1 nov. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2023

  5. 4 oct. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 04.10.2023

Parties

Titulaire

Watertracks

95 Rude Joseph Alois Schumpeter, 34470 Perols, FR

Inventeur

GAUCH, Frédéric

13008 Marseille, FR

ALCALA, Frédéric

13740 Le Rove, FR

GAILLARD, Raphaël

34570 Vailhauques, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.