DÜBELVORRICHTUNG

Brevet européen · EP3808997 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3808997
Numéro de demande
EP20199766
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 oct. 2020
Publié
21 avr. 2021
Délivré
23 août 2023
Radié
25 mai 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16B 12/20 (2006.01)
F16B 21/02 (2006.01)
F16B 5/06 (2006.01)
F16B 2/04 (2006.01)
F16B 13/08 (2006.01)
A47B 88/90 (2017.01)
Priorité
DE 102019127895 16.10.2019
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 3 juil. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 03.07.2024

  2. 25 mai 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.05.2024

  3. 23 août 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 23.08.2023

Parties

Inventeur

Grabher, Günter

6972 Fußach, AT

Bilgeri, Reinhard

6850 Dornbirn, AT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.