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Brevet européen · EP3809042 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3809042
- Numéro de demande
- EP19819498
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 juin 2019
- Publié
- 21 avr. 2021
- Délivré
- 16 avr. 2025
- Radié
- 27 janv. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F23G 7/06 (2006.01)F23D 14/48 (2006.01)F23G 7/00 (2006.01)
- Priorité
- JP 2018113898 14.06.2018
- Demande PCT
- PCT/JP2019/021926 03.06.2019
- Publication PCT
- WO2019/239935 19.12.2019
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 févr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 25.02.2026
- 27 janv. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 27.01.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 27.01.2026
- 16 avr. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 16.04.2025
Parties
Inventeur
MORI Nobuo
Yachiyo-shi Chiba 276-8523, JP
ABE Mitsunori
Yachiyo-shi Chiba 276-8523, JP
TANAKA Masahiro
Yachiyo-shi Chiba 276-8523, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.