TEMPERATURABHÄNGIGER SCHALTER

Brevet européen · EP3809437 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3809437
Numéro de demande
EP20201974
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
15 oct. 2020
Publié
21 avr. 2021
Délivré
26 avr. 2023
Fin de la protection au plus tard
14 oct. 2040
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
H01H 37/00 (2006.01)
H01H 37/32 (2006.01)
H01H 37/54 (2006.01)
H01H 37/60 (2006.01)
Priorité
DE 102019127678 15.10.2019
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 nov. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2025

  2. 1 nov. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2024

  3. 6 mars 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 06.03.2024

  4. 1 nov. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2023

  5. 12 juil. 2023

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Troesch Scheidegger Werner AG, Schwäntenmos 14, 8126 Zumikon

    Publié dans Swissreg le 12.07.2023

  6. 26 avr. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 26.04.2023

Parties

Titulaire

Hofsaess, Marcel P.

Rothenburg 1, 99707 Kyffhäuserland Ortsteil Steintahleben, DE

Mandataire

Troesch Scheidegger Werner AG

Schwäntenmos 14, 8126 Zumikon

Inventeur

Hofsaess, Marcel P.

99707 Kyffhäuserland Ortsteil Steintahleben, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.