SUBTILISIN-VARIANTEN
Brevet européen · EP3810767 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3810767
- Numéro de demande
- EP19731404
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 mai 2019
- Publié
- 28 avr. 2021
- Délivré
- 15 juil. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 23 mai 2039
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- C12N 9/54 (2006.01)
- Priorité
- US 201862686809 P 19.06.2018
- Demande PCT
- PCT/US2019/033873 24.05.2019
- Publication PCT
- WO2019/245704 26.12.2019
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 juil. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 15.07.2026
Parties
Inventeur
ALEKSEYEV, Viktor Yuryevich
Palo Alto, California 94304, US
BABE, Lilia Maria
Palo Alto, California 94304, US
ENGIN, H. Billur
Palo Alto, California 94304, US
ESTELL, David A.
Palo Alto, California 94304, US
GOEDEGEBUUR, Frits
2333 CN Leiden, NL
KAPER, Thijs
Palo Alto, California 94304, US
MULDER, Harm
2333 CN Leiden, NL
PRICELIUS, Sina
2333 CN Leiden, NL
VAN STIGT THANS, Sander
2333 CN Leiden, NL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.