SPANNVORRICHTUNG
Brevet européen · EP3810960 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3810960
- Numéro de demande
- EP19728241
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 mai 2019
- Publié
- 28 avr. 2021
- Délivré
- 31 août 2022
- Radié
- 23 déc. 2023
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16H 7/08 (2006.01)F16H 7/12 (2006.01)
- Priorité
- US 201816013608 20.06.2018
- Demande PCT
- PCT/US2019/032561 16.05.2019
- Publication PCT
- WO2019/245678 26.12.2019
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 déc. 2023
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.12.2023
- 12 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 12.07.2023
- 31 août 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 31.08.2022
Parties
Inventeur
GUCLU, Ahmet
Bornova, Izmir, TR
CANKUL, Sarp
Karsiyaka, Izmir, TR
DEMIR, Erman
MAVISEHIR, Izmir, TR
FISHER, David W.
Denver, Colorado 80220, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.