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Brevet européen · EP3810970 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3810970
Numéro de demande
EP18743144
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
25 juin 2018
Publié
28 avr. 2021
Délivré
19 avr. 2023
Radié
25 janv. 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16L 37/088 (2006.01)
F16L 37/14 (2006.01)
G01N 21/88 (2006.01)
G01N 21/952 (2006.01)
Demande PCT
PCT/US2018/039320 25.06.2018
Publication PCT
WO2020/005197 02.01.2020
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 28 févr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 28.02.2024

  2. 25 janv. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.01.2024

  3. 19 avr. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 19.04.2023

Parties

Titulaire

Oetiker NY, Inc.

4437 Walden Avenue, Lancaster NY 14086, US

Inventeur

BUTTS, Lawrence

Shelby Township, Michigan 48315, US

HALL II, Thomas Edwin

Buffalo, NY 14216, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.