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Brevet européen · EP3811396 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3811396
- Numéro de demande
- EP19734149
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 juin 2019
- Publié
- 28 avr. 2021
- Délivré
- 24 janv. 2024
- Radié
- 25 janv. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H01J 49/04 (2006.01)G01N 1/02 (2006.01)
- Priorité
- GB 201810219 21.06.2018
- Demande PCT
- PCT/GB2019/051738 20.06.2019
- Publication PCT
- WO2019/243830 26.12.2019
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 janv. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.01.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.01.2025
- 4 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 04.12.2024
- 24 janv. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 24.01.2024
Parties
Inventeur
DOUCE, David
Congleton, Cheshire CW12 4HZ, GB
BAJIC, Stevan
Sale, Cheshire M33 5FE, GB
PRITCHARD, Scott
Milton Keynes MK8 0AN, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.