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Brevet européen · EP3811459 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3811459
Numéro de demande
EP19723182
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 mai 2019
Publié
28 avr. 2021
Délivré
10 août 2022
Radié
23 déc. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01P 3/123 (2006.01)
H01P 3/14 (2006.01)
Priorité
GB 201810223 21.06.2018
Demande PCT
PCT/GB2019/051227 02.05.2019
Publication PCT
WO2019/243766 26.12.2019
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 déc. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.12.2023

  2. 21 juin 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 21.06.2023

  3. 10 août 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 10.08.2022

Parties

Titulaire

Airbus Defence and Space Limited

Gunnels Wood Road, Stevenage Hertfordshire SG1 2AS, GB

Inventeur

ROBERTS, Richard

Stevenage Hertfordshire SG1 2AS, GB

BARDINET, Arthur

Stevenage Hertfordshire SG1 2AS, GB

MCLAREN, Stephen

Stevenage Hertfordshire SG1 2AS, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.