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Brevet européen · EP3811830 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3811830
Numéro de demande
EP20199032
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
29 sept. 2020
Publié
28 avr. 2021
Délivré
21 déc. 2022
Fin de la protection au plus tard
28 sept. 2040
Prochaine annuité due
30 sept. 2027
Classes CIB
A47J 31/44 (2006.01)
A47J 31/60 (2006.01)
Priorité
DE 102019128286 21.10.2019
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 oct. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.09.2026 → 30.09.2027

    Publié dans Swissreg le 01.10.2026

  2. 1 oct. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.09.2025 → 30.09.2026

    Publié dans Swissreg le 01.10.2025

  3. 3 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 03.10.2024

  4. 8 nov. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 08.11.2023

  5. 1 oct. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.10.2023

  6. 21 déc. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 21.12.2022

Parties

Titulaire

Miele & Cie. KG

Carl-Miele-Straße 29, 33332 Gütersloh, DE

Eugster/Frismag AG

Fehlwiesstrasse 14, 8580 Amriswil

Inventeur

Giezendanner, Stefan

9054 Haslen

Jungclaus, Dirk

59302 Oelde, DE

Stösser, Gabriel

8585 Langrickenbach

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.