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Brevet européen · EP3812028 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3812028
Numéro de demande
EP19204959
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
23 oct. 2019
Publié
28 avr. 2021
Délivré
4 mai 2022
Fin de la protection au plus tard
22 oct. 2039
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
B01D 46/64 (2022.01)
B01D 46/88 (2022.01)
B01D 46/00 (2022.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 11 nov. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 11.11.2025

  2. 7 nov. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 07.11.2024

  3. 27 nov. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 27.11.2023

  4. 15 mars 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 15.03.2023

  5. 4 nov. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 04.11.2022

  6. 3 août 2022

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    HGF GmbH, OBC Suisse AG, Aeschengraben 29, 4051 Basel

    Publié dans Swissreg le 03.08.2022

  7. 4 mai 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 04.05.2022

Parties

Titulaire

RVT GROUP LIMITED

Prospect House Riverside Industrial Estate Riverside Way, Dartford DA1 5BS, GB

Mandataire

HGF GmbH

HGF GmbH OBC Suisse AG

Aeschengraben 29, 4051 Basel

Inventeur

CHATTELL, Timothy

Dartford, Kent DA1 5BS, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.