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Brevet européen · EP3812664 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3812664
Numéro de demande
EP19810079
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 mars 2019
Publié
28 avr. 2021
Délivré
2 août 2023
Radié
23 oct. 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F24F 13/22 (2006.01)
F24F 1/0018 (2019.01)
F24F 1/0047 (2019.01)
F24F 13/065 (2006.01)
F24F 13/20 (2006.01)
Priorité
JP 2018104514 31.05.2018
Demande PCT
PCT/JP2019/010746 15.03.2019
Publication PCT
WO2019/230127 05.12.2019
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.10.2024
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.10.2024

  2. 12 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 12.06.2024

  3. 2 août 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 02.08.2023

Parties

Titulaire

Fujitsu General Limited

3-3-17, Suenaga Takatsu-ku Kawasaki-shi, Kanagawa 213-8502, JP

Inventeur

FUSE Takuto

Kawasaki-shi Kanagawa 213-8502, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.