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Brevet européen · EP3812719 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3812719
- Numéro de demande
- EP19821677
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 juin 2019
- Publié
- 28 avr. 2021
- Délivré
- 17 mai 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 20 juin 2039
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- H01S 3/13 (2006.01)H01S 3/23 (2006.01)H01S 3/00 (2006.01)G01J 1/04 (2006.01)G02B 6/28 (2006.01)G02B 6/42 (2006.01)
- Priorité
- JP 2018118956 22.06.2018
- Demande PCT
- PCT/JP2019/024740 21.06.2019
- Publication PCT
- WO2019/245032 26.12.2019
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 19 août 2025
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Stolmár & Partner Intellectual Property S.à.r.l., Bahnhofstrasse 106, 8001 Zürich → Stolmár & Partner Intellectual Property GmbH, Bahnhofstrasse 11, 6210 Sursee
Publié dans Swissreg le 19.08.2025
- 1 juil. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2025 → 30.06.2026
Publié dans Swissreg le 01.07.2025
- 4 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 04.07.2024
- 24 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 24.04.2024
- 27 mars 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 27.03.2024
- 27 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 27.07.2023
- 30 juin 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Stolmár & Partner Intellectual Property S.à.r.l., Bahnhofstrasse 106, 8001 Zürich
Publié dans Swissreg le 30.06.2023
1 entrée antérieure
- 17 mai 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 17.05.2023
Parties
Inventeur
Sakura-shi, Chiba 285-8550, JP
Sakura-shi, Chiba 285-8550, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.