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Brevet européen · EP3812719 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3812719
Numéro de demande
EP19821677
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
21 juin 2019
Publié
28 avr. 2021
Délivré
17 mai 2023
Fin de la protection au plus tard
20 juin 2039
Prochaine annuité due
30 juin 2027
Classes CIB
H01S 3/13 (2006.01)
H01S 3/23 (2006.01)
H01S 3/00 (2006.01)
G01J 1/04 (2006.01)
G02B 6/28 (2006.01)
G02B 6/42 (2006.01)
Priorité
JP 2018118956 22.06.2018
Demande PCT
PCT/JP2019/024740 21.06.2019
Publication PCT
WO2019/245032 26.12.2019
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juil. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.06.2026 → 30.06.2027

    Publié dans Swissreg le 01.07.2026

  2. 19 août 2025

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    Stolmár & Partner Intellectual Property S.à.r.l., Bahnhofstrasse 106, 8001 Zürich → Stolmár & Partner Intellectual Property GmbH, Bahnhofstrasse 11, 6210 Sursee

    Publié dans Swissreg le 19.08.2025

  3. 1 juil. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.06.2025 → 30.06.2026

    Publié dans Swissreg le 01.07.2025

  4. 4 juil. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 04.07.2024

  5. 24 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 24.04.2024

  6. 27 mars 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 27.03.2024

  7. 27 juil. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 27.07.2023

  8. 30 juin 2023

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Stolmár & Partner Intellectual Property S.à.r.l., Bahnhofstrasse 106, 8001 Zürich

    Publié dans Swissreg le 30.06.2023

1 entrée antérieure
  1. 17 mai 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 17.05.2023

Parties

Inventeur

KIYOYAMA Wataru

Sakura-shi, Chiba 285-8550, JP

SAKAMOTO Shinichi

Sakura-shi, Chiba 285-8550, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.