WÄRMELEITENDE FOLIE
Brevet européen · EP3813104 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3813104
- Numéro de demande
- EP19823508
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 juin 2019
- Publié
- 28 avr. 2021
- Délivré
- 16 août 2023
- Radié
- 25 janv. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H01L 23/373 (2006.01)C08K 3/22 (2006.01)C08K 7/06 (2006.01)H01L 23/42 (2006.01)C08K 3/04 (2006.01)
- Priorité
- JP 2018119378 22.06.2018
- Demande PCT
- PCT/JP2019/024113 18.06.2019
- Publication PCT
- WO2019/244890 26.12.2019
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 janv. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.01.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.01.2025
- 26 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 26.06.2024
- 16 août 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 16.08.2023
Parties
Inventeur
KUSAKA, Yasunari
Mishima-gun, Osaka 618-0021, JP
KUDOH, Hiroki
Saitama-city, Saitama 338-0837, JP
HATTORI, Kana
Mishima-gun, Osaka 618-0021, JP
SASAKI, Taku
Mishima-gun, Osaka 618-0021, JP
YAHARA, Kazuyuki
Mishima-gun, Osaka 618-0021, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.