EINSTELLBARER BISSSCHUTZ MIT DURCHGANG

Brevet européen · EP3813721 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3813721
Numéro de demande
EP19811686
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
22 mai 2019
Publié
5 mai 2021
Délivré
15 janv. 2025
Fin de la protection au plus tard
21 mai 2039
Prochaine annuité due
31 mai 2027
Classes CIB
A61B 1/00 (2006.01)
A61B 1/01 (2006.01)
A61B 90/16 (2016.01)
A61M 16/04 (2006.01)
A61B 1/015 (2006.01)
A61B 5/08 (2006.01)
A61B 90/00 (2016.01)
Priorité
AU 2018901911 30.05.2018
Demande PCT
PCT/AU2019/050494 22.05.2019
Publication PCT
WO2019/227132 05.12.2019
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juin 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2026

  2. 26 nov. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 26.11.2025

  3. 1 juin 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2025

  4. 15 janv. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 15.01.2025

Parties

Titulaire

Innovgas Pty Ltd

P.O. Box 1063, Launceston, Tasmania 7250, AU

Inventeur

WALLIS, Andrew

Launceston, Tasmania 7250, AU

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.