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Brevet européen · EP3813750 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3813750
Numéro de demande
EP19713623
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 mars 2019
Publié
5 mai 2021
Délivré
2 mars 2022
Radié
31 mai 2023
Motif
Révoqué sur opposition
Classes CIB
A61F 13/02 (2006.01)
Priorité
US 201862691107 P 28.06.2018
Demande PCT
PCT/US2019/021572 11.03.2019
Publication PCT
WO2020/005344 02.01.2020
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 mai 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 31.05.2023

  2. 14 déc. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 14.12.2022

  3. 25 oct. 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.10.2022

  4. 2 mars 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 02.03.2022

Parties

Inventeur

REHBEIN, Jonathan G.

San Antonio, TX 78232, US

CAVANAUGH, Matthew Francis

San Antonio, TX 78258, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.