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Brevet européen · EP3814249 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3814249
Numéro de demande
EP19826871
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
26 juin 2019
Publié
5 mai 2021
Délivré
11 déc. 2024
Fin de la protection au plus tard
25 juin 2039
Prochaine annuité due
30 juin 2027
Classes CIB
B65G 1/04 (2006.01)
B65G 1/137 (2006.01)
B65G 47/06 (2006.01)
B65G 67/02 (2006.01)
G06Q 10/08 (2024.01)
G05B 19/04 (2006.01)
Priorité
US 201862689938 P 26.06.2018
US 201916444592 18.06.2019
Demande PCT
PCT/US2019/039249 26.06.2019
Publication PCT
WO2020/006083 02.01.2020
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 27 juil. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.06.2026 → 30.06.2027

    Publié dans Swissreg le 27.07.2026

  2. 22 oct. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 22.10.2025

  3. 27 août 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.06.2025 → 30.06.2026

    Publié dans Swissreg le 27.08.2025

  4. 11 mars 2025

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    euromaier AG, Berglihöh 3, 8725 Ernetschwil

    Publié dans Swissreg le 11.03.2025

  5. 11 déc. 2024

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 11.12.2024

Parties

Inventeur

COHEN, Richard, B.

Wilmington, MA 01887, US

SVOBODA, Brian

Westford, MA 01886, US

PANKRATOV, Kirill K.

Chelmsford, MA 01824, US

CHRISOS, Jason

Somerville, MA 02145, US

HUANG, Rick

Westford, MA 01886, US

CONRAD, Juersen

dover, MA 01845, US

CLARK-POLNER, Elizabeth

Wilmington, MA 01887, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.