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Brevet européen · EP3814477 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3814477
Numéro de demande
EP19755836
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
5 août 2019
Publié
5 mai 2021
Délivré
8 avr. 2026
Fin de la protection au plus tard
4 août 2039
Prochaine annuité due
31 août 2027
Classes CIB
C12M 1/00 (2006.01)
C12M 1/34 (2006.01)
Priorité
DE 102018008622 31.10.2018
Demande PCT
PCT/EP2019/070961 05.08.2019
Publication PCT
WO2020/088808 07.05.2020
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 sept. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.08.2026 → 31.08.2027

    Publié dans Swissreg le 01.09.2026

  2. 9 avr. 2026

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

    Publié dans Swissreg le 09.04.2026

  3. 8 avr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 08.04.2026

Parties

Inventeur

HÖHSE, Marek

37073 Göttingen, DE

GRIMM, Christian

37308 Bad Heiligenstadt, DE

REGEN, Thomas

37079 Göttingen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.