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Brevet européen · EP3814584 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3814584
- Numéro de demande
- EP19928848
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 juin 2019
- Publié
- 5 mai 2021
- Délivré
- 20 août 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 11 juin 2039
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2026
- Classes CIB
- E04B 5/48 (2006.01)E04B 2/52 (2006.01)E04C 2/34 (2006.01)E04C 2/52 (2006.01)E04C 2/12 (2006.01)E04B 1/00 (2006.01)E04B 1/10 (2006.01)E04B 1/348 (2006.01)
- Priorité
- US 201862683780 P 12.06.2018
- Demande PCT
- PCT/CA2019/000091 12.06.2019
- Publication PCT
- WO2020/227798 19.11.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 20 août 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 20.08.2025
Parties
Inventeur
LANG, Oliver
Vancouver, BC V6E 4A2, CA
WILSON, Cynthia
Vancouver, BC V6E 4A2, CA
BLACKMAN, Clayton
Vancouver, BC V6E 4A2, CA
KRIEG, Oliver David
Vancouver, BC V6E 4A2, CA
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.