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Brevet européen · EP3814726 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3814726
Numéro de demande
EP19740309
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
25 juin 2019
Publié
5 mai 2021
Délivré
7 juin 2023
Radié
25 janv. 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01F 1/66 (2022.01)
Priorité
EP 18180016 27.06.2018
DE 102018126610 25.10.2018
Demande PCT
PCT/EP2019/066796 25.06.2019
Publication PCT
WO2020/002311 02.01.2020
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 24.04.2024

  2. 17 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 17.04.2024

  3. 25 janv. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.01.2024

  4. 7 juin 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 07.06.2023

Parties

Titulaire

Sensus Spectrum LLC

Sensus Spectrum, LLC

639 Davis Drive, Morrisville, North Carolina 27560, US

Inventeur

MÜLLER, Frank

30952 Ronnenberg, DE

PFEIFFER, Andreas

30627 Hannover, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.