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Brevet européen · EP3815183 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3815183
Numéro de demande
EP19736628
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
27 juin 2019
Publié
5 mai 2021
Délivré
7 juin 2023
Fin de la protection au plus tard
26 juin 2039
Prochaine annuité due
30 juin 2027
Classes CIB
H01Q 23/00 (2006.01)
H01Q 1/38 (2006.01)
H01Q 1/27 (2006.01)
H01Q 1/22 (2006.01)
H01Q 1/24 (2006.01)
A61B 5/00 (2006.01)
H05K 1/16 (2006.01)
H05K 1/02 (2006.01)
H05K 1/18 (2006.01)
Priorité
FR 1855750 27.06.2018
Demande PCT
PCT/EP2019/067268 27.06.2019
Publication PCT
WO2020/002564 02.01.2020
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 6 août 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.06.2026 → 30.06.2027

    Publié dans Swissreg le 06.08.2026

  2. 11 juil. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.06.2025 → 30.06.2026

    Publié dans Swissreg le 11.07.2025

  3. 4 juil. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 04.07.2024

  4. 24 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 24.04.2024

  5. 17 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 17.04.2024

  6. 1 juil. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2023

  7. 29 juin 2023

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Dennemeyer AG, Bahnhofstrasse 23, 6300 Zug

    Publié dans Swissreg le 29.06.2023

  8. 7 juin 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 07.06.2023

Parties

Titulaire

Université de Montpellier

UNIVERSITE DE MONTPELLIER

163, rue Auguste Broussonnet, 34090 Montpellier, FR

Bonetag

12 T rue Denis Diderot, 66000 Perpignan, FR

Centre National de la Recherche Scientifique

Centre national de la recherche scientifique

3, rue Michel Ange, 75016 Paris, FR

Mandataire

Dennemeyer AG

Bahnhofstrasse 23, 6300 Zug

Inventeur

SORLI, Brice

34530 MONTAGNAC, FR

CAHUZAC, Stéphan

34560 VILLEVEYRAC, FR

DUTRIEUX, Sylvain

34270 Le Triadou, FR

PIGEON, Mélusine

T12 C2P2 Cork, IE

VENA, Arnaud

34270 SAINT-MATHIEU-DE-TREVIERS, FR

Preneur de licence

AXLR, SATT Occitanie Méditerranée

CSU Bat 6 950 rue Saint Priest, 34090 Montpellier, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.