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Brevet européen · EP3815841 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3815841
Numéro de demande
EP19876254
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 oct. 2019
Publié
5 mai 2021
Délivré
6 juil. 2022
Radié
25 mai 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B23Q 3/06 (2006.01)
B23Q 17/00 (2006.01)
Priorité
JP 2018198194 22.10.2018
Demande PCT
PCT/JP2019/040320 11.10.2019
Publication PCT
WO2020/085130 30.04.2020
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 mai 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.05.2023

  2. 17 mai 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 17.05.2023

  3. 6 juil. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 06.07.2022

Parties

Titulaire

Kosmek Ltd.

2-1-5, Murotani Nishi-ku, Kobe-shi, Hyogo 651-2241, JP

Inventeur

YOSHIMURA, Gaku

Kobe-shi, Hyogo 651-2241, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.