HANDHABUNGSSYSTEM
Brevet européen · EP3815853 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3815853
- Numéro de demande
- EP19206568
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 31 oct. 2019
- Publié
- 5 mai 2021
- Délivré
- 25 déc. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 30 oct. 2039
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- B25J 5/04 (2006.01)B25J 9/02 (2006.01)B28B 13/04 (2006.01)
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 10 nov. 2025
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Osterwalder AG, Industriering 4, 3250 Lyss → Osterwalder Technology AG, Industriering 4, 3250 Lyss
Publié dans Swissreg le 10.11.2025
- 5 nov. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 05.11.2025
- 1 nov. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2025
- 29 janv. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- BOVARD AG, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 29.01.2025
- 25 déc. 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 25.12.2024
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.