NUTZFAHRZEUG
Brevet européen · EP3815966 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3815966
- Numéro de demande
- EP19876261
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 oct. 2019
- Publié
- 5 mai 2021
- Délivré
- 14 mai 2025
- Radié
- 27 mai 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B60N 2/75 (2018.01)B60N 2/02 (2006.01)E02F 9/16 (2006.01)E02F 9/20 (2006.01)
- Priorité
- JP 2018202134 26.10.2018
- Demande PCT
- PCT/JP2019/040916 17.10.2019
- Publication PCT
- WO2020/085196 30.04.2020
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 27 mai 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 27.05.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 27.05.2026
- 25 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 25.03.2026
- 14 mai 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 14.05.2025
Parties
Inventeur
KOSHI, Akihiro
Tokyo 107-8414, JP
HAMAGUCHI, Masahiko
Tokyo 107-8414, JP
WADA, Hirofumi
Tokyo 107-8414, JP
KIMURA, Naoki
Tokyo 107-8414, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.