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Brevet européen · EP3816167 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3816167
- Numéro de demande
- EP19826594
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 juin 2019
- Publié
- 5 mai 2021
- Délivré
- 3 août 2022
- Fin de la protection au plus tard
- 26 juin 2039
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- C07D 487/08 (2006.01)A61K 31/4995 (2006.01)A61P 1/04 (2006.01)A61P 3/04 (2006.01)A61P 3/10 (2006.01)A61P 11/00 (2006.01)A61P 11/06 (2006.01)A61P 17/06 (2006.01)A61P 17/10 (2006.01)A61P 17/14 (2006.01)A61P 25/00 (2006.01)A61P 25/16 (2006.01)A61P 25/18 (2006.01)A61P 25/24 (2006.01)A61P 25/28 (2006.01)A61P 27/02 (2006.01)A61P 29/00 (2006.01)A61P 35/00 (2006.01)A61P 37/02 (2006.01)A61P 37/08 (2006.01)
- Priorité
- JP 2018121413 27.06.2018
- Demande PCT
- PCT/JP2019/025512 27.06.2019
- Publication PCT
- WO2020/004517 02.01.2020
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 1 juil. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2025 → 30.06.2026
Publié dans Swissreg le 01.07.2025
- 1 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2024
- 1 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2023
- 14 juin 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 14.06.2023
- 10 févr. 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- Riederer Hasler & Partner Patentanwälte AG, Kappelestrasse 15, 9492 Eschen, Liechtenstein → Swisspat Riederer Hasler Patentanwälte AG, Kappelestrasse 17, 9492 Eschen, Liechtenstein
Publié dans Swissreg le 10.02.2023
- 4 août 2022
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Riederer Hasler & Partner Patentanwälte AG, Kappelestrasse 15, 9492 Eschen, Liechtenstein
Publié dans Swissreg le 04.08.2022
- 3 août 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 03.08.2022
Parties
Inventeur
Yokohama-shi, Kanagawa 222-8567, JP
Yokohama-shi, Kanagawa 222-8567, JP
Yokohama-shi, Kanagawa 222-8567, JP
Tokyo 104-8002, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.