DÄMPFERVORRICHTUNG

Brevet européen · EP3816429 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3816429
Numéro de demande
EP19804185
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
17 mai 2019
Publié
5 mai 2021
Délivré
28 janv. 2026
Fin de la protection au plus tard
16 mai 2039
Prochaine annuité due
31 mai 2026
Classes CIB
F02M 55/04 (2006.01)
F02M 59/44 (2006.01)
Priorité
JP 2018096189 18.05.2018
Demande PCT
PCT/JP2019/019618 17.05.2019
Publication PCT
WO2019/221260 21.11.2019
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 28 janv. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 28.01.2026

Parties

Titulaire

Eagle Industry Co., Ltd.

1-12-15 Shiba-Daimon, Minato-ku Tokyo 105-8587, JP

Inventeur

SATO, Yusuke

Tokyo 105-8587, JP

IWA, Toshiaki

Tokyo 105-8587, JP

OGAWA, Yoshihiro

Tokyo 105-8587, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.