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Brevet européen · EP3816457 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3816457
Numéro de demande
EP19870491
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 oct. 2019
Publié
5 mai 2021
Délivré
14 sept. 2022
Radié
25 mai 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F15B 15/14 (2006.01)
F15B 15/06 (2006.01)
F15B 11/036 (2006.01)
Priorité
JP 2018193700 12.10.2018
Demande PCT
PCT/JP2019/039228 04.10.2019
Publication PCT
WO2020/075629 16.04.2020
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 26 juil. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 26.07.2023

  2. 25 mai 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.05.2023

  3. 14 sept. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 14.09.2022

Parties

Titulaire

Kosmek Ltd.

2-1-5, Murotani Nishi-ku, Kobe-shi, Hyogo 651-2241, JP

Inventeur

WADA, Ryuichi

Kobe-shi, Hyogo 651-2241, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.