KOLBENRING
Brevet européen · EP3816486 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3816486
- Numéro de demande
- EP19826167
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 juin 2019
- Publié
- 5 mai 2021
- Délivré
- 22 avr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 12 juin 2039
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2026
- Classes CIB
- F16J 9/26 (2006.01)C23C 14/06 (2006.01)F02F 5/00 (2006.01)C23C 28/04 (2006.01)C23C 28/00 (2006.01)C23C 30/00 (2006.01)
- Priorité
- JP 2018123839 29.06.2018JP 2019109157 12.06.2019
- Demande PCT
- PCT/JP2019/023500 13.06.2019
- Publication PCT
- WO2020/004061 02.01.2020
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 avr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 22.04.2026
Parties
Inventeur
SATO, Tomoyuki
Tokyo 100-0005, JP
KITAZUME, Yutaka
Tokyo 100-0005, JP
IWASHITA, Takatsugu
Tokyo 100-0005, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.