DISPOSITIF DE CHAUFFAGE D'EAU

Brevet européen · EP3816524 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3816524
Numéro de demande
EP20204509
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
28 oct. 2020
Publié
5 mai 2021
Délivré
20 déc. 2023
Fin de la protection au plus tard
27 oct. 2040
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
F24D 19/10 (2006.01)
F24H 9/20 (2022.01)
Priorité
FR 1912221 30.10.2019
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 nov. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2025

  2. 19 août 2025

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    Stolmár & Partner Intellectual Property S.à.r.l., Bahnhofstrasse 106, 8001 Zürich → Stolmár & Partner Intellectual Property GmbH, Bahnhofstrasse 11, 6210 Sursee

    Publié dans Swissreg le 19.08.2025

  3. 27 nov. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 27.11.2024

  4. 30 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 30.10.2024

  5. 17 janv. 2024

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Stolmár & Partner Intellectual Property S.à.r.l., Bahnhofstrasse 106, 8001 Zürich

    Publié dans Swissreg le 17.01.2024

  6. 20 déc. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 20.12.2023

Parties

Titulaire

Atlantic Industrie

Rue Monge Zone Industrielle Nord, 85000 La Roche sur Yon, FR

Mandataire

Stolmár & Partner Intellectual Property GmbH

Bahnhofstrasse 11, 6210 Sursee

Inventeur

KELLER, William

44830 BOUAYE, FR

GOURVES, Frédéric

85430 AUBIGNY-LES-CLOUZEAUX, FR

FLEURY, Bernard

85000 LA ROCHE SUR YON, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.