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Brevet européen · EP3818899 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3818899
Numéro de demande
EP20205816
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
5 nov. 2020
Publié
12 mai 2021
Délivré
6 mars 2024
Radié
25 juin 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A42B 3/12 (2006.01)
Priorité
IT 201900020410 05.11.2019
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 juin 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    25.06.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 25.06.2025

  2. 15 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 15.01.2025

  3. 6 mars 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 06.03.2024

Parties

Titulaire

KASK S.p.A.

Via Firenze 5, 24060 Chiuduno (BG), IT

Inventeur

GOTTI, Angelo

24027 NEMBRO (BG), IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.