BEOBACHTUNGSVORRICHTUNG
Brevet européen · EP3819369 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3819369
- Numéro de demande
- EP19831365
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 juil. 2019
- Publié
- 12 mai 2021
- Délivré
- 19 févr. 2025
- Radié
- 24 févr. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C12M 1/34 (2006.01)G02B 21/14 (2006.01)G02B 21/34 (2006.01)G02B 21/00 (2006.01)G02B 21/26 (2006.01)G02B 21/36 (2006.01)
- Priorité
- JP 2018129146 06.07.2018
- Demande PCT
- PCT/JP2019/026633 04.07.2019
- Publication PCT
- WO2020/009186 09.01.2020
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 févr. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 24.02.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 24.02.2026
- 31 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 31.12.2025
- 19 févr. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 19.02.2025
Parties
Titulaire
Inventeur
HONMOU, Osamu
Sapporo-shi, Hokkaido 060-8556, JP
YOSHIKAWA, Yoshihiro
Osaka-shi, Osaka 531-8510, JP
TATEYAMA, Daiki
Osaka-shi, Osaka 531-8510, JP
TAKAHASHI Kosuke
Osaka-shi, Osaka 531-8510, JP
TATEYAMA, Kosei
Nasushiobara-shi, Tochigi 329-2741, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.