VORRICHTUNG ZUR ANALYSE EINES STABFÖRMIGEN RAUCHARTIKELS

Brevet européen · EP3820312 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3820312
Numéro de demande
EP19739350
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
3 juil. 2019
Publié
19 mai 2021
Délivré
7 juin 2023
Fin de la protection au plus tard
2 juil. 2039
Prochaine annuité due
31 juil. 2027
Classes CIB
A24C 5/34 (2006.01)
G01N 21/952 (2006.01)
Priorité
GB 201811223 09.07.2018
Demande PCT
PCT/GB2019/051882 03.07.2019
Publication PCT
WO2020/012162 16.01.2020
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 août 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.07.2026 → 31.07.2027

    Publié dans Swissreg le 01.08.2026

  2. 1 août 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.07.2025 → 31.07.2026

    Publié dans Swissreg le 01.08.2025

  3. 2 août 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.08.2024

  4. 24 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 24.04.2024

  5. 17 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 17.04.2024

  6. 1 août 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2023

  7. 16 juin 2023

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    BOVARD AG, Patent- und Markenanwälte, Optingenstrasse 16, 3013 Bern

    Publié dans Swissreg le 16.06.2023

  8. 7 juin 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 07.06.2023

Parties

Inventeur

COX, Matthew James

Milton Keynes Buckinghamshire MK14 6LY, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.