ELEKTROCHIRURGISCHES INSTRUMENT

Brevet européen · EP3820392 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3820392
Numéro de demande
EP19734759
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 juin 2019
Publié
19 mai 2021
Délivré
31 août 2022
Radié
25 janv. 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61B 34/30 (2016.01)
A61B 18/18 (2006.01)
A61B 18/00 (2006.01)
Priorité
GB 201811434 12.07.2018
Demande PCT
PCT/EP2019/067166 27.06.2019
Publication PCT
WO2020/011546 16.01.2020
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 janv. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.01.2024

  2. 12 juil. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 12.07.2023

  3. 15 nov. 2022

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    MICHELI & CIE SA, 122, rue de Genève,, CP 61, 1226 Thônex

    Publié dans Swissreg le 15.11.2022

  4. 31 août 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 31.08.2022

Parties

Titulaire

Creo Medical Limited

Creo House Unit 2 Beaufort Park Beaufort Park Way, Chepstow, Wales NP16 5UH, GB

Mandataire

MICHELI & CIE SA

122, rue de Genève, CP 61, 1226 Thônex

Inventeur

HANCOCK, Christopher Paul

Bath, Bath and North East Somerset BA1 4LN, GB

SHAH, Pallav

Chepstow, Wales NP16 5UH, GB

BURN, Patrick

Chepstow, Wales NP16 5UH, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.