PROCEDE DE NANOSTRUCTURATION DE LA SURFACE D'UN MATERIAU PAR LASER
Brevet européen · EP3820644 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3820644
- Numéro de demande
- EP19756226
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 juil. 2019
- Publié
- 19 mai 2021
- Délivré
- 7 sept. 2022
- Fin de la protection au plus tard
- 11 juil. 2039
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- B23K 26/00 (2014.01)B23K 26/0622 (2014.01)B23K 26/352 (2014.01)
- Priorité
- FR 1856499 13.07.2018
- Demande PCT
- PCT/FR2019/051757 12.07.2019
- Publication PCT
- WO2020/012137 16.01.2020
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 août 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2026 → 31.07.2027
Publié dans Swissreg le 01.08.2026
- 1 août 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2025 → 31.07.2026
Publié dans Swissreg le 01.08.2025
- 5 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 05.08.2024
- 1 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2023
- 19 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 19.07.2023
- 18 oct. 2022
Mandataire inscrit
- Mandataire
- MICHELI & CIE SA, 122, Rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex
Publié dans Swissreg le 18.10.2022
- 7 sept. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 07.09.2022
Parties
Titulaire
Inventeur
42000 SAINT ETIENNE, FR
42570 SAINT-HEAND, FR
42000 SAINT ETIENNE, FR
42000 SAINT ETIENNE, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.