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Brevet européen · EP3820712 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3820712
- Numéro de demande
- EP19727044
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 juin 2019
- Publié
- 19 mai 2021
- Délivré
- 27 juil. 2022
- Fin de la protection au plus tard
- 2 juin 2039
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- B42D 25/24 (2014.01)B42D 25/28 (2014.01)B42D 25/21 (2014.01)B42D 25/305 (2014.01)B42D 25/405 (2014.01)B42D 25/48 (2014.01)B42D 13/00 (2006.01)G09F 3/00 (2006.01)H04L 9/00 (2022.01)G06K 7/00 (2006.01)G07D 7/00 (2016.01)
- Priorité
- EP 18182697 10.07.2018
- Demande PCT
- PCT/EP2019/064359 03.06.2019
- Publication PCT
- WO2020/011447 16.01.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 1 juil. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2025 → 30.06.2026
Publié dans Swissreg le 01.07.2025
- 1 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2024
- 1 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2023
- 7 juin 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 07.06.2023
- 27 juil. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 27.07.2022
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.