DECKEL FÜR EINEN BEHÄLTER
Brevet européen · EP3820782 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3820782
- Numéro de demande
- EP18932678
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 sept. 2018
- Publié
- 19 mai 2021
- Délivré
- 30 nov. 2022
- Fin de la protection au plus tard
- 3 sept. 2038
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2027
- Classes CIB
- B65D 41/34 (2006.01)B65D 55/16 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/US2018/049410 04.09.2018
- Publication PCT
- WO2020/050823 12.03.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 oct. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2026 → 30.09.2027
Publié dans Swissreg le 01.10.2026
- 1 oct. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2025 → 30.09.2026
Publié dans Swissreg le 01.10.2025
- 3 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 03.10.2024
- 11 oct. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 11.10.2023
- 1 oct. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2023
- 30 janv. 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- TR-IP Consulting LLC, Route du Coutset 18, 1485 Nuvilly
Publié dans Swissreg le 30.01.2023
- 30 nov. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 30.11.2022
Parties
Inventeur
Las Vegas, NV 89117, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.