DREH- UND SCHNAPPVERSCHLUSS
Brevet européen · EP3820783 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3820783
- Numéro de demande
- EP19745445
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 juil. 2019
- Publié
- 19 mai 2021
- Délivré
- 24 avr. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 2 juil. 2039
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- B65D 41/34 (2006.01)B65D 55/16 (2006.01)B65D 51/24 (2006.01)
- Priorité
- US 201862696522 P 11.07.2018
- Demande PCT
- PCT/US2019/040602 03.07.2019
- Publication PCT
- WO2020/014077 16.01.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 août 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2026 → 31.07.2027
Publié dans Swissreg le 01.08.2026
- 1 août 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2025 → 31.07.2026
Publié dans Swissreg le 01.08.2025
- 5 mars 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 05.03.2025
- 1 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2024
- 6 juin 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex
Publié dans Swissreg le 06.06.2024
- 24 avr. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 24.04.2024
Parties
Titulaire
Inventeur
Crawfordsville, Indiana 47933, US
Zionsville, Indiana 46077, US
Liberty Township, Ohio 45011, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.