BRENNKRAFTMASCHINE MIT ELEKTRISCHEM STARTSYSTEM
Brevet européen · EP3821121 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3821121
- Numéro de demande
- EP18925872
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 juil. 2018
- Publié
- 19 mai 2021
- Délivré
- 28 févr. 2024
- Radié
- 25 févr. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F02N 11/00 (2006.01)F02N 15/00 (2006.01)F16D 43/16 (2006.01)F02N 15/02 (2006.01)F02M 35/04 (2006.01)A01D 69/00 (2006.01)F16D 43/14 (2006.01)F02B 63/02 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/US2018/041756 12.07.2018
- Publication PCT
- WO2020/013825 16.01.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 févr. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.02.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.02.2025
- 8 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 08.01.2025
- 28 févr. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 28.02.2024
Parties
Inventeur
BUSSE, James Michael
Kenosha, Wisconsin 53144, US
MEYER, Mark
Wawatosa, Wisconsin 53222, US
PROCKNOW, David W.
Elm Grove, Wisconsin 53122, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.