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Brevet européen · EP3821302 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3821302
- Numéro de demande
- EP19833420
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 juil. 2019
- Publié
- 19 mai 2021
- Délivré
- 18 mars 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 11 juil. 2039
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2026
- Classes CIB
- G05B 13/04 (2006.01)G05B 23/02 (2006.01)G05B 19/414 (2006.01)
- Priorité
- US 201862697079 P 12.07.2018
- Demande PCT
- PCT/US2019/041632 12.07.2019
- Publication PCT
- WO2020/014630 16.01.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 mars 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 18.03.2026
Parties
Inventeur
VEDAM, Rajkumar
Katy, Texas 77494, US
BUKKA, Sreenivas Rao
Houston, Texas 77043, US
ZHANG, Detong
Katy, Texas 77494, US
TANARTKIT, Purt
Yorba Linda, California 92866, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.