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Brevet européen · EP3821537 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3821537
- Numéro de demande
- EP19794278
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 juil. 2019
- Publié
- 19 mai 2021
- Délivré
- 18 mai 2022
- Radié
- 23 févr. 2023
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H04B 1/713 (2011.01)H04W 72/04 (2009.01)H04W 52/28 (2009.01)H04W 52/36 (2009.01)H04W 52/38 (2009.01)H04W 52/42 (2009.01)
- Priorité
- US 201816035483 13.07.2018
- Demande PCT
- PCT/US2019/041409 11.07.2019
- Publication PCT
- WO2020/014488 16.01.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 29.03.2023
- 23 févr. 2023
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.02.2023
- 18 mai 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 18.05.2022
Parties
Inventeur
HAARTSEN, Jacobus Cornelis
9451 AW Rolde, NL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.