TABLE-TABLEAU COMPRENANT UN MÉCANISME DE BASCULEMENT
Brevet européen · EP3821760 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3821760
- Numéro de demande
- EP20204820
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 oct. 2020
- Publié
- 19 mai 2021
- Délivré
- 6 mars 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 29 oct. 2040
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- A47B 85/02 (2006.01)A47B 85/06 (2006.01)A47B 97/04 (2006.01)
- Priorité
- FR 1912637 12.11.2019
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 6 nov. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 06.11.2025
- 15 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 15.01.2025
- 1 nov. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2024
- 6 mars 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 06.03.2024
Parties
Inventeur
LEFEBVRE, Bruno
38320 Brié et Angonnes, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.