SYSTEM ZUM GREIFEN VON ELEMENTEN

Brevet européen · EP3822049 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3822049
Numéro de demande
EP19382993
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
13 nov. 2019
Publié
19 mai 2021
Délivré
19 avr. 2023
Fin de la protection au plus tard
12 nov. 2039
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
B65G 47/90 (2006.01)
B25J 15/00 (2006.01)
B26D 7/18 (2006.01)
Langue du dépôt
espagnol
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2025

  2. 1 déc. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2024

  3. 28 févr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 28.02.2024

  4. 1 déc. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2023

  5. 4 août 2023

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Schaad Balass Menzl & Partner AG Patent- und Markenanwälte, Bellerivestrasse 20, 8034 Zürich

    Publié dans Swissreg le 04.08.2023

  6. 19 avr. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 19.04.2023

Parties

Inventeur

CARRER VIVES, Jose, Mª

08700 IGUALADA (Barcelona), ES

BALCELLS MERCADE, Antonio

08700 IGUALADA (Barcelona), ES

BALSELLS VIVES, Bernat

08700 IGUALADA (Barcelona), ES

GUIMEÀ PEROLA, Antoni

08700 IGUALADA (Barcelona), ES

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.