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Brevet européen · EP3822156 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3822156
Numéro de demande
EP20207228
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
12 nov. 2020
Publié
19 mai 2021
Délivré
10 déc. 2025
Fin de la protection au plus tard
11 nov. 2040
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
B63B 1/24 (2020.01)
B63B 1/28 (2006.01)
Priorité
GB 201916548 14.11.2019
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 oct. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 21.10.2026

  2. 10 déc. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 10.12.2025

Parties

Titulaire

Artemis Technologies Limited

Towngate House Parkstone Road, Poole BH15 2PW, GB

Inventeur

PERCY, Iain

Slough Berkshire SL1 4NH, GB

INGOUF, Romain

Slough Berkshire SL1 4NH, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.