SYSTÈME D'ÉJECTION DE PARTICULES DANS L'ESPACE

Brevet européen · EP3822176 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3822176
Numéro de demande
EP20206802
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
10 nov. 2020
Publié
19 mai 2021
Délivré
20 mars 2024
Fin de la protection au plus tard
9 nov. 2040
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
B64G 1/40 (2006.01)
B64G 1/66 (2006.01)
F03H 1/00 (2006.01)
Priorité
FR 1912480 12.11.2019
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2025

  2. 29 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 29.01.2025

  3. 1 déc. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2024

  4. 12 avr. 2024

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

    Publié dans Swissreg le 12.04.2024

  5. 20 mars 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 20.03.2024

Parties

Titulaire

CT Ingenierie

24, boulevard Déodat de Séverac Ensemble immobilier Equinox, Bâtiment I, 31770 Colomiers, FR

Mandataire

Novagraaf International SA

Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

Inventeur

ROMMELAERE, Simon

78280 GUYANCOURT, FR

DUPONT, Cédric

78280 GUYANCOURT, FR

BONNAL, Christophe

75612 PARIS, FR

MISSONNIER, Sophie

78280 GUYANCOURT, FR

LEQUETTE, Laurent

78280 GUYANCOURT, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.