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Brevet européen · EP3822206 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3822206
Numéro de demande
EP20200759
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 oct. 2020
Publié
19 mai 2021
Délivré
24 mai 2023
Radié
25 mai 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B65H 29/12 (2006.01)
B42C 19/04 (2006.01)
B65H 29/66 (2006.01)
B65H 45/22 (2006.01)
B65H 45/30 (2006.01)
B65H 43/06 (2006.01)
B65H 29/26 (2006.01)
B65H 29/14 (2006.01)
Priorité
JP 2019191750 21.10.2019
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 mai 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.05.2024

  2. 3 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 03.04.2024

  3. 24 mai 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 24.05.2023

Parties

Titulaire

Horizon International Inc.

1601, Aza Shironoshita Asahi Shinasahi-cho, Takashima-shi, Shiga 520-1501, JP

Inventeur

SHIMIZU, Tomoyuki

Shiga, Shiga 5201501, JP

KASHIBA, Masayuki

Shiga, Shiga 5201501, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.