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Brevet européen · EP3822481 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3822481
- Numéro de demande
- EP20206094
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 nov. 2020
- Publié
- 19 mai 2021
- Délivré
- 1 janv. 2025
- Radié
- 23 juin 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F04B 17/03 (2006.01)F04B 53/16 (2006.01)F04B 53/22 (2006.01)F04C 29/00 (2006.01)F04D 29/08 (2006.01)
- Priorité
- DE 102019130723 14.11.2019
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 juin 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.06.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.06.2026
- 12 nov. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 12.11.2025
- 1 janv. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 01.01.2025
Parties
Inventeur
DIRAUF, Markus
D-96106 Ebern, DE
MERKLE, Manuel
D-96106 Ebern, DE
NEUBAUER, Sebastian
D-96106 Ebern, DE
POHL, Thomas
D-96106 Ebern, DE
OSTROHOV, Dimitri
D-96106 Ebern, DE
LAWATSCH, Dominik
D-96106 Ebern, DE
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