DETEKTIONSVORRICHTUNG

Brevet européen · EP3822589 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3822589
Numéro de demande
EP18926137
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 juil. 2018
Publié
19 mai 2021
Délivré
1 nov. 2023
Radié
25 févr. 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01D 11/24 (2006.01)
G01D 5/12 (2006.01)
H01R 12/71 (2011.01)
G01D 21/00 (2006.01)
G01D 5/20 (2006.01)
Demande PCT
PCT/JP2018/026463 13.07.2018
Publication PCT
WO2020/012631 16.01.2020
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 févr. 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    25.02.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 25.02.2025

  2. 11 sept. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 11.09.2024

  3. 1 nov. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 01.11.2023

Parties

Inventeur

TSUJI, Ichiro

Odawara-shi, Kanagawa 250-0055, JP

HIEI, Masaki

Odawara-shi, Kanagawa 250-0055, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.