MONTAGESTRUKTUR FÜR EINEN DREHMOMENTSENSOR
Brevet européen · EP3822602 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3822602
- Numéro de demande
- EP19833688
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 avr. 2019
- Publié
- 19 mai 2021
- Délivré
- 6 août 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 25 avr. 2039
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2026
- Classes CIB
- G01L 3/14 (2006.01)G01L 5/00 (2006.01)B25J 13/08 (2006.01)
- Priorité
- JP 2018133255 13.07.2018
- Demande PCT
- PCT/JP2019/018144 26.04.2019
- Publication PCT
- WO2020/012762 16.01.2020
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 17.06.2026
- 6 août 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 06.08.2025
Parties
Inventeur
ENDO, Takayuki
Sano-shi, Tochigi 327-0104, JP
HOSHINO, Keiya
Sano-shi, Tochigi 327-0104, JP
YASUTOMI, Yoko
Sano-shi, Tochigi 327-0104, JP
SHUN, Subei
Sano-shi, Tochigi 327-0104, JP
USUI, Yuji
Sano-shi, Tochigi 327-0104, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.