ZAHNBEHANDLUNGSGERÄT
Brevet européen · EP3823553 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3823553
- Numéro de demande
- EP19726108
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 mai 2019
- Publié
- 26 mai 2021
- Délivré
- 27 juil. 2022
- Radié
- 23 déc. 2023
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61C 17/22 (2006.01)A61C 17/16 (2006.01)A61C 17/02 (2006.01)A46B 15/00 (2006.01)A61C 17/34 (2006.01)A46B 9/04 (2006.01)A46B 11/00 (2006.01)
- Priorité
- GB 201811615 16.07.2018
- Demande PCT
- PCT/GB2019/051365 17.05.2019
- Publication PCT
- WO2020/016544 23.01.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 déc. 2023
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.12.2023
- 7 juin 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 07.06.2023
- 27 juil. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 27.07.2022
Parties
Titulaire
Inventeur
BENETTI, Michele
Malmesbury Wiltshire SN16 0RP, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.